Conditions générales

Conditions Générales de Vente (CGV)

Arcane Ludique — Manufacture genevoise d’accessoires de jeux de rôle

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l'intégralité des relations contractuelles entre la manufacture Arcane Ludique, basée à Genève, et toute personne (ci-après « le Client ») effectuant un achat via le site internet de la marque. En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte sans réserve. Ces conditions prévalent sur tout autre document ou condition d'achat, sauf accord dérogatoire exprès et écrit de notre part.

1. Identité de l’entreprise et Service Client

L'offre de vente est portée par : Arcane Ludique - Cervetti RI, Chemin de la Milice 2, 1228 Plan-les-Ouates, Suisse
IDE (TVA) : [A venir]

Service Client : Notre atelier est avant tout un lieu de production. Pour toute question relative à une commande ou un produit, nous vous invitons à nous contacter exclusivement par écrit à l'adresse contact@arcane-ludique.ch. Nous nous engageons à répondre sous 48h ouvrables.

2. Caractéristiques des produits artisanaux

2.1. L'Unicité du bois Tous nos articles sont des pièces d'ébénisterie conçues et fabriquées à la main dans notre atelier genevois. Le bois est une matière noble et vivante. Par conséquent, les photographies présentées sur le site ne sont pas contractuelles concernant le veinage et la teinte exacte. Chaque pièce possède sa propre "empreinte digitale" (nœuds, variations de couleur, texture). Ces nuances ne constituent en aucun cas un défaut de conformité, mais attestent de l'authenticité du matériau.

2.2. Gravure et personnalisation Les rendus numériques (maquettes) éventuellement fournis avant production sont indicatifs. La gravure laser brûle le bois ; le résultat final (profondeur, contraste) dépend de la densité et de la teneur en résine de la planche utilisée. Le Client accepte ces légères variations artistiques inhérentes au procédé.

3. Disponibilité et Processus de commande

3.1. Gestion des stocks Nos créations oscillent entre petites séries et pièces uniques. La disponibilité mentionnée sur le site est mise à jour régulièrement, mais reste indicative. En cas de rupture de stock d'une essence de bois spécifique après validation de la commande, Arcane Ludique s'engage à informer le Client sous 3 jours ouvrés pour proposer : soit un nouveau délai, soit une essence de bois équivalente, soit le remboursement intégral.

3.2. Validation La commande n'est considérée comme définitive qu'après réception intégrale du paiement. Arcane Ludique se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou dont la demande de personnalisation contreviendrait à l'éthique de la marque.

4. Délais de fabrication et d'expédition

4.1. Le temps de l'artisanat Contrairement à l'industrie, nous travaillons à la commande. Les délais annoncés (généralement exprimés en jours ou semaines ouvrables) comprennent : la sélection du bois, la découpe, la gravure, le ponçage manuel, l'application des huiles/vernis, le temps de séchage incompressible et le contrôle qualité final.

4.2. Retards éventuels Bien que nous mettions tout en œuvre pour respecter les délais, des aléas de production (panne machine, délai fournisseur) peuvent survenir. Un retard raisonnable ne saurait donner lieu à l'annulation de la commande ou à des dommages et intérêts. Si le retard excède 30 jours par rapport à la date annoncée, le Client pourra demander l'annulation et le remboursement.

5. Prix et Fiscalité (TVA)

5.1. Prix affichés Les prix sont indiqués en Francs Suisses (CHF). Arcane Ludique étant assujettie à la TVA suisse, les prix incluent la TVA au taux en vigueur (actuellement 8.1%) pour les livraisons en Suisse.

5.2. Commandes Internationales (Hors Suisse) Pour les clients résidant hors de Suisse, la facture pourra être établie hors taxes (selon la configuration du site). Toutefois, le prix total payé à Arcane Ludique couvre uniquement le produit et son transport. Il ne couvre jamais les taxes du pays de destination (voir article 7).

6. Paiements et Sécurité

Le règlement des achats s'effectue comptant à la commande. Nous acceptons les paiements via [Lister les moyens : cartes bancaires, Twint, PayPal]. Les transactions sont sécurisées par protocole SSL via nos prestataires bancaires. Arcane Ludique ne stocke aucune donnée bancaire sur ses serveurs. En cas de refus de transaction par la banque du Client, la commande sera automatiquement annulée.

7. Livraison, Exportation et Douanes

7.1. Transfert de risques Les produits voyagent aux risques d'Arcane Ludique jusqu'à leur remise au transporteur. Une fois le colis remis au prestataire logistique (La Poste, DHL, UPS, etc.), le Client reçoit un numéro de suivi.

7.2. Douanes et Importation  Pour toute livraison hors de Suisse (Union Européenne, USA, Canada, etc.), le Client agit en tant qu'importateur officiel.

• Frais à charge du client : Des droits de douane, taxes d'importation, TVA locale et frais de dossier du transporteur peuvent être exigés à l'arrivée du colis.

• Responsabilité : Ces taxes ne relèvent pas du ressort d'Arcane Ludique. Nous ne pouvons ni les prévoir, ni les rembourser.

• Refus de colis : Si le Client refuse le colis pour ne pas payer ces taxes, les frais de retour et les éventuels frais de destruction seront déduits du remboursement.

8. Réception et Litiges Transports

Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et du contenu au moment de la livraison.

• Colis endommagé : Si l'emballage présente des traces d'ouverture ou de choc, le Client doit impérativement émettre des réserves écrites précises sur le bon de livraison du transporteur ou refuser le colis.

• Notification : Tout dommage doit être signalé à Arcane Ludique par email, photos à l'appui, dans un délai strict de 48 heures suivant la réception. Passé ce délai, le produit sera réputé accepté en parfait état.

9. Droit de retour et Rétractation

9.1. Exclusion pour le Sur-Mesure Conformément au droit suisse et aux usages internationaux, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés (gravure d'un nom, logo spécifique, dimensions hors catalogue). Ces ventes sont fermes et définitives.

9.2. Retours des produits Standards Pour les accessoires standard (sans aucune personnalisation), le Client dispose d'un délai de 7 jours calendaires après réception pour demander un retour.

• Conditions : Le produit doit être intact, jamais utilisé, et renvoyé dans son emballage d'origine complet.

• Frais : Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client. Le remboursement interviendra après contrôle de la marchandise à l'atelier.

10. Garantie et Entretien du Bois

10.1. Garantie légale Arcane Ludique garantit ses produits contre tout défaut de fabrication pendant une durée de 2 ans (garantie légale suisse).

10.2. Exclusions spécifiques Le bois est sensible à son environnement. La garantie ne couvre pas les déformations, fissures ou décolorations causées par :

• Un stockage dans une pièce trop sèche ou trop humide (hygrométrie non contrôlée).

• Une exposition directe et prolongée au soleil ou à une source de chaleur (radiateur, cheminée).

• Des chocs, chutes ou une utilisation anormale (ex: lancer de dés en métal sans piste de protection sur une surface vernie fragile). Le respect des conseils d'entretien fournis est une condition sine qua non de la garantie.

11. Propriété intellectuelle

11.1. Droits d'Arcane Ludique L'ensemble des éléments du site (textes, photos, charte graphique, designs des produits) est la propriété exclusive d'Arcane Ludique. Toute reproduction est interdite.

11.2. Droits du Client (Personnalisation) Lorsque le Client fournit une image ou un logo pour une gravure, il certifie être détenteur des droits de propriété intellectuelle de ce visuel. Le Client garantit Arcane Ludique contre toute action de tiers invoquant une violation de droits d'auteur liée à cette personnalisation.

12. Protection des données personnelles

Arcane Ludique respecte la sphère privée du Client conformément à la nouvelle Loi sur la Protection des Données (nLPD). Les informations collectées sont strictement nécessaires à la gestion de la commande (logistique, facturation). Elles ne sont jamais vendues à des tiers. Le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification de ses données sur simple demande.

13. Droit applicable et For juridique

Toutes les relations commerciales entre Arcane Ludique et ses Clients sont soumises exclusivement au Droit Suisse, à l'exclusion de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le for juridique exclusif est établi auprès des Tribunaux compétents du canton de Genève, sous réserve d'un recours au Tribunal Fédéral.

Merci de soutenir l’artisanat d'art. Chaque commande permet à notre atelier genevois de perpétuer son savoir-faire.